Commission scolaire et gestion

Administration générale

ADM 01 D – Directive sur la fermeture du Centre administratif en cas d’urgence

ADM 02 D – Directive sur la fermeture des écoles et des centres d’éducation aux adultes et de la formation professionnelle

ADM 03 D – Directive sur la protection du droit d’auteur

ADM 04 D – Directive sur le dépôt légal des publications produites par la Commission scolaire

ADM 05 D – Directive sur la reconnaissance des employés et des représentants élus

ADM 06 D – Politique sur l’usage du tabac

ADM 07 D – Politique sur les déplacements pour assister à des funérailles ou à d’autres événements spéciaux

ADM 08 D – Directive sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile

ADM 09 D – Politique sur la collation des grades

ADM 10 D – Directive sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

ADM 11 D – Directive sur les services de consultation

ADM 12 D – Directive sur l’application de la Loi sur la Protection de la Jeunesse

ADM 13 D – Politique sur les langues d’enseignement

ADM 14 D – Directive pour contrer le harcèlement

ADM 15 – Politique sur la Santé et la Sécurité au Travail

ADM 16 D – Directive contre l’intimidation et pour la promotion des écoles paisibles et réceptives

ADM 18 P – Politique sur la prévention et la résolution de conflits

ADM 19 P – Politique concernant les relation avec les media

ADM 20 – Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Opérations scolaires

Services éducatifs

Éducation des adultes

Ressources humaines

Administration financière

Ressources matérielles

Services aux étudiants du postsecondaire