Commission scolaire et gestion

Administration générale

ADM 01 – Directive sur la fermeture du Centre administratif en cas d’urgence

ADM 02 – Directive sur la fermeture des écoles et des centres d’éducation aux adultes et de la formation professionnelle

ADM 03 – Directive sur la protection du droit d’auteur

ADM 04 – Directive sur le dépôt légal des publications produites par la Commission scolaire

ADM 05 – Directive sur la reconnaissance des employés et des représentants élus

ADM 06 – Politique sur l’usage du tabac

ADM 07 – Politique sur les déplacements pour assister à des funérailles ou à d’autres événements spéciaux

ADM 08 – Directive sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile

ADM 09 – Politique sur la collation des grades

ADM 10 – Directive sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

ADM 11 – Directive sur les services de consultation

ADM 12 – Directive sur l’application de la Loi sur la Protection de la Jeunesse

ADM 13 – Politique sur les langues d’enseignement

ADM 14 – Politique pour prévenir et faire cesser le harcèlement psychologique ou sexuel au travail

ADM 15 – Politique sur la Santé et la Sécurité au Travail

ADM 16 – Directive contre l’intimidation et pour la promotion des écoles paisibles et réceptives

ADM 17 – Directive sur l’utilisation des ressources informatiques et des médias sociaux

ADM 18 – Politique sur la prévention et la résolution de conflits

ADM 19 – Politique concernant les relation avec les medias

ADM 20 – Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

ADM 21 – Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public et lors d’un processus d’homologation de biens et de qualifications d’entreprises

ADM 22 – Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles

ADM 23 – Directive sur la gestion des dossiers d’élèves du primaire, du secondaire et de l’éducation aux adultes

Opérations scolaires

Éducation des adultes

Ressources humaines

Administration financière

Ressources matérielles

Services aux étudiants du postsecondaire

Services complémentaires et compatissants