Commission scolaire et gestion

Administration générale

ADM 01 D – Directive sur la fermeture du Centre administratif en cas d’urgence

ADM 02 D – Directive sur la fermeture des écoles et des centres d’éducation aux adultes et de la formation professionnelle

ADM 03 D – Directive sur la protection du droit d’auteur

ADM 04 D – Directive sur le dépôt légal des publications produites par la Commission scolaire

ADM 05 D – Directive sur la reconnaissance des employés et des représentants élus

ADM 06 D – Politique sur l’usage du tabac

ADM 07 D – Politique sur les déplacements pour assister à des funérailles ou à d’autres événements spéciaux

ADM 08 D – Directive sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile

ADM 09 D – Politique sur la collation des grades

ADM 10 D – Directive sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

ADM 11 D – Directive sur les services de consultation

ADM 12 D – Directive sur l’application de la Loi sur la Protection de la Jeunesse

ADM 13 D – Politique sur les langues d’enseignement

ADM 14 – Politique pour prévenir et faire cesser le harcèlement psychologique ou sexuel au travail

ADM 15 – Politique sur la Santé et la Sécurité au Travail

ADM 16 D – Directive contre l’intimidation et pour la promotion des écoles paisibles et réceptives

ADM 18 P – Politique sur la prévention et la résolution de conflits

ADM 19 P – Politique concernant les relation avec les media

ADM 20 – Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

ADM 21 – Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public et lors d’un processus d’homologation de biens et de qualifications d’entreprises

ADM-22 Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles

Opérations scolaires

Services éducatifs

Éducation des adultes

Ressources humaines

Administration financière

Ressources matérielles

Services aux étudiants du postsecondaire