Politiques et directives

Parcourez par départements

ADM 01 – Directive sur la fermeture du Centre administratif en cas d’urgence

ADM 02 – Directive sur la fermeture des écoles et des centres d’éducation aux adultes et de la formation professionnelle

ADM 03 – Directive sur la protection du droit d’auteur

ADM 04 – Directive sur le dépôt légal des publications produites par la Commission scolaire

ADM 05 – Directive sur la reconnaissance des employés et des représentants élus

ADM 06 – Politique sur l’usage du tabac

ADM 07 – Politique sur les déplacements pour assister à des funérailles ou à d’autres événements spéciaux

ADM 08 – Directive sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile

ADM 09 – Politique sur la collation des grades

ADM 10 – Directive sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

ADM 11 – Directive sur les services de consultation

ADM 12 – Directive sur l’application de la Loi sur la Protection de la Jeunesse

ADM 13 – Politique sur les langues d’enseignement

ADM 14 – Politique pour prévenir et faire cesser le harcèlement psychologique ou sexuel au travail

ADM 15 – Politique sur la Santé et la Sécurité au Travail

ADM 16 – Directive contre l’intimidation et pour la promotion des écoles paisibles et réceptives

ADM 17 – Directive sur l’utilisation des ressources informatiques et des médias sociaux

ADM 18 – Politique sur la prévention et la résolution de conflits

ADM 19 – Politique concernant les relation avec les medias

ADM 20 – Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

ADM 21 – Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public et lors d’un processus d’homologation de biens et de qualifications d’entreprises

ADM 22 – Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles

ADM 23 – Directive sur la gestion des dossiers d’élèves du primaire, du secondaire et de l’éducation aux adultes

ADM 24 – Politique de gestion des documents

HR 01 – Directive concernant les voyages sociaux

HR 02 – Directive sur les jours de récupération du personnel cadre

HR 03 – Directive sur l’horaire d’été

HR 04 – Directive sur les vacances annuelles des cadres et hors cadres

HR 05 – Abrogé

HR 06 – Abrogé

HR 07 – Directive sur les congés pour opérations de recherche et de sauvetage

HR 08 – Abrogé

HR 09 – Directive sur les congés spéciaux pour des activités extérieures

HR 10 – Abrogé

HR 11 – Directive sur la vérification des références

HR 12 – Directive sur les évacuations pour raisons médicales

HR 13 – Politiques sur les avantages des bénéficiaires affectés à Montréal

HR 14 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des enseignants

HR 15 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des professionnels non enseignants

HR 16 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des employés de soutien

HR 17 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des gestionnaires

HR 18 – Directive concernant l’octroi de congés sans traitement autres que ceux prévus aux conventions collectives et autres règlements

HR 19 – Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments